Énoncé de confidentialité
Énoncé de confidentialité
Mise à jour : 23 mars 2021
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT ÉNONCÉ DE CONFIDENTIALITÉ. EN UTILISANT LE SITE WEB OU EN NOUS TRANSMETTANT AUTREMENT VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS, VOUS CONSENTEZ À CE QUE NOUS RECUEILLIONS, UTILISIONS ET DIVULGUIONS VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS COMME LE PRÉVOIT LE PRÉSENT ÉNONCÉ DE CONFIDENTIALITÉ DANS SA VERSION COURANTE.
Stimulate Health Inc. (« Stimulate », « nous », « notre » ou « nos ») est déterminée à protéger votre vie privée et à assurer la sécurité de vos renseignements personnels.
Le présent énoncé de confidentialité s’applique à notre site Web situé à l’adresse stimulatehealth.ca et à tous nos sites Web connexes (collectivement, le « site Web »). Il vise à vous informer des pratiques en matière de protection de la vie privée qui s’appliquent à notre site Web, y compris comment nous recueillons, utilisons et divulguons vos renseignements personnels lorsque vous utilisez notre site Web.
Signification de « renseignements personnels »
Est considéré comme un « renseignement personnel » tout renseignement concernant une personne identifiable. Ces renseignements peuvent inclure, sans s’y limiter, votre nom, votre adresse postale, votre adresse courriel et votre numéro de téléphone.
Les renseignements personnels ne comprennent pas les coordonnées d’affaires servant uniquement à communiquer avec vous dans le cadre de votre emploi, de vos activités commerciales ou de votre profession, telles que votre nom, votre poste ou titre, votre adresse au travail, votre numéro de téléphone au travail, votre numéro de télécopieur au travail ou votre adresse électronique au travail.
Les renseignements personnels ne comprennent pas non plus les renseignements qui ont été anonymisés ou groupés de manière à écarter toute possibilité sérieuse qu’ils permettent d’identifier une personne s’ils sont utilisés seuls ou de manière agrégée.
Votre consentement à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation
Nous recueillons, utilisons et divulguons vos renseignements personnels avec votre consentement ou dans la mesure permise ou exigée par les lois applicables. Notre façon d’obtenir votre consentement (c.-à-d. la manière dont nous nous y prenons) dépend des circonstances et de la nature sensible des renseignements personnels recueillis. Sous réserve des lois en vigueur, votre consentement est explicite ou implicite, selon les circonstances et la nature sensible des renseignements personnels en question. Si vous choisissez de nous fournir des renseignements personnels, nous présumons que vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos renseignements personnels comme il est décrit dans le présent énoncé de confidentialité.
Habituellement, nous demandons votre consentement au moment où vos renseignements personnels sont recueillis. Lorsque nous souhaitons utiliser vos renseignements personnels à des fins non précisées au moment de la collecte, nous demandons votre consentement avant d’utiliser de tels renseignements à ces nouvelles fins.
Vous pouvez en tout temps retirer votre consentement à la collecte, à l’utilisation ou à la divulgation de vos renseignements personnels en communiquant avec notre responsable de la protection des renseignements personnels, dont le nom et les coordonnées figurent ci-dessous dans la section « Nous joindre ». Toutefois, avant de procéder au retrait de votre consentement, nous demanderons une preuve de votre identité. Dans certains cas, le retrait de votre consentement pourrait signifier que nous ne serons plus capables de vous donner accès à notre site Web.
Si vous nous fournissez des renseignements personnels concernant une autre personne, il vous incombe d’obtenir le consentement de cette personne pour que nous puissions recueillir, utiliser et divulguer ses renseignements comme il est décrit dans le présent énoncé de confidentialité.
Renseignements personnels que nous recueillons
Les renseignements personnels que nous recueillons viennent de vous ou de vos activités sur notre site Web. Nous recueillons aussi des renseignements personnels lorsque vous nous les transmettez directement.
Comme la plupart des sites Web et autres services Internet, nous pourrions recueillir certains renseignements techniques et certaines données d’appareil sur votre utilisation de notre site Web. Ces renseignements et données pourraient comprendre votre adresse de protocole Internet (adresse IP), des données sur votre appareil, votre navigateur et votre système d’exploitation de même que la date et l’heure de votre visite.
Nous pourrions aussi utiliser des « témoins » (cookies) ou recourir aux services de tiers qui utilisent des témoins pour suivre vos préférences et activités sur notre site Web. Les témoins sont de petits fichiers de données transférés sur le disque dur de votre ordinateur par un site Web. Ils tiennent un registre de vos préférences, rendant vos visites subséquentes au site Web plus efficaces. Les témoins peuvent conserver divers renseignements, dont le nombre de fois où vous accédez à un site Web, les renseignements relatifs à votre inscription et le nombre de fois où vous avez consulté une page en particulier ou un autre élément sur le site Web. L’utilisation de témoins est une pratique courante que de nombreux sites Web ont adoptée pour mieux servir leurs utilisateurs. La plupart des navigateurs sont conçus pour accepter des témoins, mais peuvent être réglés de manière à bloquer les témoins. Reportez-vous aux fichiers d’aide de votre navigateur pour en savoir plus à ce sujet. Veuillez toutefois noter que sans témoins, certaines des fonctionnalités de notre site Web pourraient ne pas être disponibles.
Utilisation de vos renseignements personnels
Nous pourrions utiliser vos renseignements personnels et d’autres renseignements pour des fins telles que :
- rendre notre site Web accessible pour vous et faciliter votre utilisation de notre site Web;
- surveiller et améliorer notre site Web, améliorer nos produits et services, et mettre au point de nouveaux produits et services;
- analyser les besoins et activités de nos clients afin de mieux les servir;
- effectuer des recherches et analyses liées à nos activités, à nos produits et services et à notre site Web;
- répondre aux questions et à d’autres demandes.
Nous pourrions aussi utiliser vos renseignements personnels et d’autres renseignements à d’autres fins que celles auxquelles vous avez consenti, et à d’autres fins dans la mesure permise ou exigée par les lois en vigueur.
Nous n’utilisons pas les renseignements que nous recueillons pour faire la promotion de produits et services de tiers ni pour faire la promotion ciblée de produits et services de Stimulate dans les sites Web ou offres de services de tiers.
Communication de vos renseignements personnels
Nous confions à des tiers fournisseurs de services le mandat d’exécuter diverses tâches en notre nom, tels que des fournisseurs de soutien technique, des fournisseurs de services d’hébergement, de stockage et de traitement des données, et des fournisseurs de services de recherche et d’analyse.
Si nous transmettons vos renseignements personnels à des fournisseurs de services, nous exigeons alors que ces derniers en préservent la confidentialité et gardent vos renseignements personnels en sécurité. Nous exigeons aussi qu’ils utilisent vos renseignements personnels strictement aux fins limitées pour lesquelles ceux-ci leur ont été transmis. Quand nos fournisseurs de services n’ont plus besoin de vos renseignements personnels pour ces fins limitées, nous exigeons qu’ils éliminent ces renseignements personnels. Dans certaines circonstances, nous pourrions autoriser nos fournisseurs de services à conserver des données groupées, anonymisées ou statistiques qui ne permettent pas de vous identifier. Nous n’autorisons pas les fournisseurs de services à divulguer vos renseignements personnels à des parties non autorisées, ni à utiliser vos renseignements personnels à des fins de marketing direct. Si vous voulez obtenir plus d’information concernant nos fournisseurs de services, veuillez communiquer avec nous en utilisant les coordonnées indiquées dans la section « Nous joindre » ci-dessous.
Nous pourrions transférer vos renseignements personnels et d’autres renseignements à un tiers en cas de restructuration, de fusion, de vente, de coentreprise, de cession, de transfert ou d’une autre aliénation de la totalité ou de toute portion de nos activités commerciales, marques, filiales, sociétés affiliées ou autres actifs.
Si nous prévoyons divulguer autrement vos renseignements personnels à un tiers, nous allons nommer ce tiers, préciser le but de la divulgation et obtenir votre consentement.
Conservation des renseignements personnels
Nous utiliserons, divulguerons ou conserverons vos renseignements personnels seulement pendant la période nécessaire à l’atteinte des objectifs pour lesquels ces renseignements personnels ont été recueillis et dans la mesure permise ou exigée par les lois en vigueur.
Sécurité des renseignements
Nous avons mis en place des mesures de sécurité physiques, organisationnelles, contractuelles et technologiques en vue de protéger vos renseignements personnels et d’autres renseignements contre la perte ou le vol, l’accès non autorisé, la divulgation, la copie, l’utilisation ou la modification. Nous avons pris des mesures afin que les seuls membres du personnel autorisés à accéder à vos renseignements personnels soient ceux qui ont « besoin de savoir » pour des raisons commerciales ou qui en ont raisonnablement besoin pour accomplir leurs tâches.
En dépit des mesures décrites ci-dessus, aucune méthode de transmission ou de stockage des renseignements n’est totalement sûre ou exempte d’erreur; il nous est donc malheureusement impossible de garantir une sécurité absolue. Si vous avez une raison de croire que votre interaction avec nous n’est plus sûre (par exemple, si vous pensez que la sécurité de tout renseignement que vous nous avez fourni a été compromise), veuillez communiquer immédiatement avec nous en utilisant les coordonnées indiquées dans la section « Nous joindre » ci-dessous.
Accessibilité et mise à jour de vos renseignements personnels
Nous prendrons des mesures pour que vos renseignements personnels soient tenus aussi exacts, complets et à jour que ce qui est raisonnablement nécessaire. Nous ne ferons pas de mises à jour périodiques de vos renseignements personnels, à moins que cela ne soit nécessaire. Nous nous attendons, de temps en temps, à recevoir de votre part une mise à jour de vos renseignements personnels, au besoin.
Vous pouvez présenter par écrit une demande d’examen de tous les renseignements personnels sur vous que nous avons recueillis, utilisés ou divulgués, et nous vous informerons de tout renseignement personnel de cette nature, dans la mesure où les lois en vigueur l’exigent. Vous pouvez aussi contester l’exactitude ou l’exhaustivité des renseignements personnels que nous possédons à votre sujet. Si vous parvenez à démontrer que les renseignements personnels que nous possédons à votre sujet sont inexacts ou incomplets, nous les modifierons comme il se doit.
Vous devrez nous fournir des renseignements d’identification suffisants pour que nous puissions répondre à votre demande d’accès ou corriger vos renseignements personnels. Les renseignements d’identification demandés seront utilisés uniquement à ces fins.
Transferts internationaux et stockage des renseignements
Vos renseignements personnels pourraient être stockés et traités dans tout pays où nous possédons des installations ou faisons affaire avec des tiers fournisseurs de services. Par conséquent, vos renseignements personnels pourraient être transférés dans des pays où les règles de protection des données diffèrent de celles de votre pays. Les renseignements personnels stockés hors de votre pays de résidence sont assujettis aux lois en vigueur dans le pays en question et sont susceptibles d’être divulgués aux gouvernements, aux tribunaux, aux organismes d’application des lois ou aux organismes de réglementation de cet autre pays, conformément aux lois en vigueur dans ce pays.
Sites Web et services de tiers
Le présent énoncé de confidentialité s’applique seulement à notre site Web. Il ne s’étend à aucun site Web, produit ou service, quel qu’il soit, offert par des tiers. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de tiers en matière de protection de la vie privée, et nous vous encourageons à lire toutes les politiques de tiers sur la protection des renseignements personnels avant d’utiliser des sites Web, des produits ou des services de tiers.
À propos des enfants
Notre site Web n’est pas destiné à des enfants de moins de 16 ans, et nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels auprès d’enfants de moins de 16 ans. Les enfants de moins de 16 ans ne doivent pas utiliser notre site Web et ne doivent pas nous transmettre leurs renseignements personnels.
Mises à jour de l’énoncé de confidentialité
Le présent énoncé de confidentialité est à jour à la date de « mise à jour » qui apparaît dans le haut de la présente page. Nous pourrions modifier cet énoncé de confidentialité de temps à autre. Lorsque des changements sont apportés à l’énoncé de confidentialité, ils entrent en vigueur dès qu’ils sont publiés dans un énoncé de confidentialité révisé affiché sur notre site Web, à moins d’avis contraire. Nous pourrions aussi faire connaître les changements lorsque nous offrons nos services ou autrement. En nous transmettant vos renseignements personnels, en utilisant notre site Web ou en interagissant volontairement avec nous une fois que nous avons publié ou communiqué un avis de révision du présent énoncé de confidentialité, vous signifiez que vous consentez à ce que nous recueillions, utilisions et divulguions vos renseignements personnels comme le prévoit l’énoncé de confidentialité révisé.
Nous joindre
Tous commentaires et toutes questions, préoccupations ou plaintes concernant vos renseignements personnels ou nos pratiques en matière de protection de la vie privée doivent être envoyés à notre responsable de la protection des renseignements personnels, dont voici le nom et les coordonnées :
Anna Rowell
219, rue Dufferin, bureau 204B
Toronto (Ontario) M6K 3J1
Courriel : info@stimulatehealth.ca
Téléphone : 416-251-4295
Télécopieur : 1-888-507-5178